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    10 dernières définitions ajoutées

    PROPRIAITAIRE OCCUPANT : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    Propriétaire d'une habitation qui ne l'utilise pas lui même. Soit qu'il soit vide, soit qu'il le donne en location.


    tableau : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    Oeuvre artistique sur support plat.


    VERANDA : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    Partie de la maison constituée de murs et toit de verre ou de matériaux translicide.


    la garantie responsibilite vie privee : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    C'est la charge que la législation fait peser sur chacun de réparer les dommages qu'on peut causer à autrui.
    Dans ce contrat il s'agit de tous les actes de la vie privée pour le souscripteur, les membres de sa famille habitant sous son toit, qui causeraient des dommages aux autres. Sa famille constitant l'assuré ne constitue pas un autrui mais par extension contractuelle, en cas de dommages corporels graves, l'assurance indemnisera la proche famille.


    pno : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    Propriétaire Non Occupant, le plus souvent donne son bien en location


    plafonds de garantie : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    Indemnité maximum règlé au titre de cette garantie.


    attestation : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    Document attestant des garanties acquises dont le risque locatif le cas échéant. Permet à votre propriétaire de vérifier que vous pourriez faire face à votre risque locatif en cas d'incendie.
    Rappel en Incendie l'occupant est réputé responsable sauf à lui à faire la preuve de la responsabilité d'un tiers ou du propriétaire.


    immobilier : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    Ce qui ne peut se mouvoir sans se détruire.


    attestation sur l'honneur : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    Décaration du signataire dans laquelle il engage son honneur c'est à dire sa réputation et sa crédibilité, et assume la responsabilité personnelle du contenu.


    propriétaire non occupant : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    Propriétaire qui n'habite pas le logement, ni en principal, ni en secondaire. Il donne le logement en location.


    Le Glossaire 1.7 pour E-Xoops est une création de Pascal Le Boustouller